Délibération n° 01 :       ABSTENTION

Comptabilité : Approbation du compte de gestion 2014 – Pompes funèbres

Délibération n° 02 :       ABSTENTION

Comptabilité : Approbation du compte de gestion 2014 – « La passerelle »

Délibération n° 03 :       ABSTENTION

Comptabilité : approbation du compte de gestion 2014 – Commune

Délibération n° 04 :       ABSTENTION

Comptabilité : Approbation du compte administratif 2014 – Pompes funèbres

Délibération n° 05 :       ABSTENTION

Comptabilité : Approbation du compte administratif 2014 – « La passerelle »

Délibération n° 06 :       ABSTENTION

Comptabilité : Approbation du compte administratif 2014 –  Commune

Délibération n° 07 :       CONTRE

Comptabilité : Affectation des résultats du budget – Pompes funèbres

Délibération n° 08 :       ABSTENTION

Comptabilité : Budget primitif 2015 – Pompes funèbres

Délibération n°09 :        CONTRE

Comptabilité : Affectation des résultats du budget « La passerelle »

Délibération n° 10 :       ABSTENTION

Comptabilité : Budget primitif 2015 – « La passerelle »

Délibération n° 11 :       CONTRE

Comptabilité : Affectation des résultats du budget communal.

Délibération n° 12 :       CONTRE

Comptabilité : Vote des taxes directes locales

Délibération n° 13 :       CONTRE

Comptabilité : Etat de l’actif 2014

Délibération n° 14 :       ABSTENTION

Comptabilité : Subventions aux associations

Délibération n° 15 :       ABSTENTION

Comptabilité : Budget primitif 2015

Le groupe AGORA s’est abstenu car il n’est pas en possession de tous les éléments budgétaires pour lui permettre de se prononcer valablement.

Délibération n° 16 :       ACCORD à l’UNANIMITE

Ressources humaines : approbation du Règlement intérieur du Comité Technique

Délibération n° 17 :       ABSTENTION

Ressources humaines : Nomination du délégué CNAS (Comité National d’Action Sociale)

Délibération n° 18 :       ACCORD A L’UNANIMITE

Marchés Publics : Avis sur les consultations à lancer en 2015

            Rénovation et mise aux normes de divers bâtiments communaux

            Acquisition pelle hydraulique

            Maîtrise d’œuvre place Fromental

            Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la destruction et reconstruction ST

Délibération n° 19 :       ACCORD A L’UNANIMITE

Etat-Civil : Autoriser la célébration d’un mariage à la salle des fêtes

Délibération n° 20 :       ACCORD A L’UNANIMITE

Enfance – jeunesse : Convention CAF/MSA – carte temps libre 2015

La carte temps libre est une aide à la famille. Il s’agit d’un dispositif propre à la CAF de Vaucluse. Il est complémentaire au contrat enfance jeunesse national.

Délibération n° 21 :       ACCORD A L’UNANIMITE

Enfance jeunesse : Demande d’aide financière auprès de la CAF  – Equipements espace jeunesse

L’espace jeunesse souhaiterait se doter de nouveaux équipements, venant en complément ou en remplacement de ceux existants. A ce titre, une subvention d’équipement est faite auprès de la C.A.F. de Vaucluse.

Délibération n° 22 :       ABSTENTION

Urbanisme : Acquisition de la parcelle BP. Appartenant à Monsieur TERZOLO

Délibération n° 23 :       ABSTENTION

Urbanisme : Demande de subvention dans le cadre du contrat d’axe : Aménagement du quartier des Lucines

Délibération n° 24 :       ABSTENTION

Urbanisme : Demande de subvention dans le cadre du contrat d’axe : Aménagement de l’axe vert

Délibération n° 25 :       ABSTENTION

Urbanisme : Demande de subvention dans le cadre du contrat d’axe : Parking Avenue Allende

Délibération n° 26 :       ABSTENTION

Urbanisme : Contrat d’axe ligne Avignon/Carpentras – Projets à ajouter à la Convention d’Application

Délibération n° 27 :       ABSTENTION

Régie Périscolaire : Modification de l’acte constitutif de la régie périscolaire